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Il est souvent difficile d'obtenir une réponse précise concernant un détail du droit français sans avoir à recourir à un avocat.
Cependant il n'est pas très aisé de contacter un avocat à chaque fois que l'on désir approfondir ses connaissances dans un domaine bien particulier. Nous avons donc essayé de répondre aux questions les plus fréquement posées aux avocats.
Au fur et à mesure notre base de connaissance s'enrichira afin que la législation française n'est plus de secret pour vous.

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Drogue et conduite, risques encourus ?



L'on parle souvent de l'alcool au volant, il n'en demeure pas moins que l'usage d'autres substances comme les drogues est bien évidemment proscrite d'autant plus qu'elles sont en soi illégales. Les drogues peuvent impacter sur la concentration et l'attitude du conducteur en réduisant considérablement son temps de réaction par exemple ouvrant la voie à de possibles accidents ou perte contrôle du véhicule.

La détention ou l'usage de drogue est formellement interdit, si vous deviez provoqué un accident ou être contrôlé sous l'effet de drogues, ceci constituerait une circonstance aggravante et vous risqueriez gros.

Que dit précisément la législation à ce sujet ?


Des sanctions lourdes

L'usage de drogue au volant s'apparente à un délit avec la circonstance aggravante du fait de l'illégalité du produit. Le contrôle peut s'effectuer la plupart du temps des suites d'un manquement au code de la route, motif légitime et suffisant pour contrôler votre état et comportement. Pareillement si le policier décèle des signes sujets à la consommation de stupéfiants il peut également vous imposer un contrôle qui depuis 2007 se fait par la salive.

Avec cette nouvelle générations d'outils de dépistage, les personnes sous l'emprise de drogue au volant sont facilement détectables. En cas de contrôle positif donc corroboré par une analyse de sang, le conducteur encourt des sanctions pénales semblables au délit dans le cas de l'alcool.

Le tribunal peut donc vous infliger jusqu'à deux ans de prison, 4 500 euros d'amende, un retrait de 6 points du permis. La consommation de stupéfiants apparentés à un état maladif, le tribunal peut aussi vous imposer un stage relatif à la sécurité routière ou à la dangerosité des drogues. Ce stage sera bien évidemment payé par vos soins.

Enfin sachez qu'en cas de présence de drogue mais aussi d'alcool, les peines et sanctions sont naturellement plus sévères et lourdes pour le prévenu.






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